Éditeur du site internet :
SARL Yellow Agence Internet
Hôtel des Entreprises Lot N° 9 – 1, Rue Raguenau – 24100 Bergerac
Téléphone : 05.53.57.35.42
Capital Social : 7600 euros – RCS Bergerac 501 827 562

Directeur de la publication : Monsieur Antonio MORISSET

Hébergeur :
OVH SAS au capital de 10 000K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

1/ Conditions d’accès et d’utilisation :

1.1. L’accès au site ateliers-ferignac.com est ouvert à tous.

1.2. La consultation du site ateliers-ferignac.com est soumise à la réglementation française en vigueur. L’information communiquée en l’espèce ne prétend aucunement à l’exhaustivité.

2/ Prévention :

2.1. L’utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.

2.2. L’utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

2.3. Les informations fournies sur le site ATELIERS FERIGNAC proviennent de sources dignes de foi mais ne sauraient entraîner la responsabilité des ATELIERS FERIGNAC. Les appréciations formulées reflètent les opinions des auteurs à la date de publication et sont donc susceptibles d’être révisées ultérieurement.

2.4. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.

3 / Droits de propriété intellectuelle :

3.1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

3.2. Toute utilisation, quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement les ATELIERS FERIGNAC, est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.

3.3. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable des ATELIERS FERIGNAC est interdite.

3.4. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.

4/ Liens 

4.1. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité des ATELIERS FERIGNAC, notamment sa responsabilité, au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.

4.2. Les ATELIERS FERIGNAC ne sont pas responsables des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site et interdisent à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.